• +1 514 384 1111
  • ENTREPÔT OUVERT SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT

Introduction

Tuyya Ltd fournit ses services sous réserve des termes, conditions et dispositions suivants ("Termes et conditions"). En accédant, visualisant ou utilisant ce site, vous indiquez que vous comprenez ces Termes et Conditions et les acceptez comme l'équivalent légal d'un contrat écrit signé, vous liant à ces Termes et Conditions. Tuyya Ltd. se réserve le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment, avec effet immédiat dès leur publication sur notre Site.

droits d'auteur

Sauf indication contraire, tout le contenu de ce site, y compris le texte, les graphiques, les images et le logo appartient à Tuyya Ltd. et est protégé par les lois et réglementations internationales sur le droit d'auteur. De plus, Tuyya Ltd. détient un droit d'auteur sur ce site en tant qu'œuvre collective ou compilation, et sur la sélection, la coordination, l'amélioration et l'arrangement du contenu du site. En cas de violation du droit d'auteur, Tuyya Ltd. applique activement et agressivement ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure de la loi. Le contenu de ce site est protégé par Copyright (c) 2016 Tuyya Ltd. Tous droits réservés.

Marques de commerce

Tuyya Ltd., tuyya.com et les autres noms, graphiques, logos et icônes identifiant Tuyya Ltd. ou ses produits ou services sont des marques exclusives de Tuyya Ltd. Ces marques ne peuvent être utilisées en relation avec tout produit ou service qui n'est pas recommandé par Tuyya Ltd., d'une manière susceptible de semer la confusion parmi les clients, ou d'une manière qui dénigre ou discrédite Tuyya Ltd.

Licence

Ces termes et conditions vous fournissent une licence personnelle, révocable, non exclusive et non transférable pour utiliser ce site sous réserve de votre respect continu de ces termes et conditions. Vous pouvez utiliser ce site uniquement pour votre usage personnel et non commercial, et vous pouvez télécharger une seule copie des documents de ce site uniquement pour un usage domestique personnel et non commercial, tant que vous acceptez de ne supprimer aucun droit d'auteur, marque de commerce ou autres avis de propriété des documents téléchargés. Sauf disposition expresse des présentes, vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, diffuser, transmettre, reproduire, publier, concéder sous licence, transférer, vendre, refléter, encadrer, créer des liens profonds ou utiliser de toute autre manière toute information ou tout matériel obtenu à partir de ou via ce site sans l'autorisation écrite préalable du propriétaire du matériel. Comme condition de votre utilisation de ce site, vous garantissez à Tuyya Ltd. que vous n'utiliserez pas ce site à des fins illégales, non autorisées ou incompatibles avec les présentes conditions générales, et vous acceptez que cette licence d'utilisation du site Web de Tuyya Ltd. prendra fin immédiatement en cas de violation de cette garantie. Tuyya Ltd. se réserve le droit de résilier votre accès à ce site et à son contenu à tout moment, avec ou sans préavis, à notre discrétion.

Indemnité

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Tuyya Ltd., ses sociétés affiliées et tous leurs employés, agents, dirigeants, administrateurs, propriétaires, partenaires, représentants, actionnaires, préposés, avocats, comptables, prédécesseurs, successeurs et ayants droit de et contre toutes les réclamations, procédures, dommages, blessures, responsabilités, pertes, coûts et dépenses (y compris les honoraires d'avocat raisonnables et les frais de litige) liés à ou découlant de votre utilisation de ce site ou de toute violation par vous des présentes conditions générales.

Loi applicable

En visitant Tuyya Ltd., vous acceptez que les lois du Canada, sans égard aux principes de conflit de lois, régiront ces Termes et Conditions et tout litige de quelque nature que ce soit qui pourrait survenir entre vous et Tuyya Ltd.

Accord complet

Ces termes et conditions, ainsi que la politique de retour, la sécurité et la confidentialité, la politique de substitution et les autres règles et politiques de Tuyya Ltd publiées sur le site, qui sont incorporées comme si elles étaient pleinement énoncées dans ces termes et conditions, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Tuyya Ltd. en ce qui concerne votre utilisation et le matériel disponible sur le site, et ils remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines entre vous et Tuyya Ltd. en ce qui concerne ce site. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes conditions générales sont réservés.

Avis aux Webmasters

En ce qui concerne l'utilisation de noms de marque dans les métabalises et/ou le texte masqué, nous avons une politique de non-tolérance. L'utilisation de noms de marque dans les mots-clés des métabalises constitue une contrefaçon de marque, et l'utilisation de termes de marque dans le texte de la page, les métabalises et/ou le texte masqué dans le but d'obtenir un meilleur classement auprès des moteurs de recherche constitue une concurrence déloyale. Il est interdit de créer un lien vers une page Web de Tuyya Ltd. sans l'autorisation écrite expresse de Tuyya Ltd. Il est expressément interdit d'encadrer le site Web de Tuyya Ltd. avec des liens, des publicités et/ou d'autres informations ne provenant pas du site Web de Tuyya Ltd.

Général

Dans le cas où une disposition contenue dans ces Termes et Conditions serait jugée par un tribunal compétent comme étant contraire à toute loi, les autres dispositions de ces Termes et Conditions resteront en vigueur et de plein effet. Aucune relation de coentreprise, de partenariat, d'emploi ou d'agence n'existe entre vous et Tuyya Ltd. à la suite de ces conditions générales ou de votre utilisation de ce site. La renonciation par Tuyya Ltd. d'une violation ou d'un défaut en vertu des présentes conditions générales ne constitue pas la renonciation à toute violation ou défaut ultérieur ou autre.

Tarification

Tous les prix indiqués sur les Sites sont sujets à changement. Dans le cas où un produit est répertorié à un prix incorrect ou avec des informations incorrectes en raison d'une erreur typographique, nous aurons le droit, avant l'acceptation de votre commande conformément à notre politique d'acceptation des commandes décrite ci-dessous, de refuser ou d'annuler ces commandes, que la commande ait été confirmée ou non et que votre carte de crédit ait été débitée. Si votre carte de crédit a déjà été débitée pour l'achat et que votre commande est annulée, nous créditerons immédiatement votre compte de carte de crédit du montant du débit. Veuillez noter que les couleurs des articles et des produits peuvent dépendre de votre moniteur et peuvent ne pas s'afficher correctement. La disponibilité des produits et autres éléments sur chacun des Sites peut changer à tout moment, sans préavis.

Acceptation de la commande

Votre réception d'une confirmation de commande électronique ou autre ne signifie pas notre acceptation de votre commande, ni ne constitue une confirmation de notre offre de vente. Nous nous réservons le droit, à tout moment après réception de votre commande, d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Nous pouvons exiger des vérifications ou des informations supplémentaires avant d'accepter toute commande. Votre commande n'est pas acceptée tant que nous ne vous avons pas envoyé les informations d'expédition pour la commande (ou la partie acceptée de celle-ci). Nonobstant ce qui précède, vous acceptez que, si nous annulons tout ou partie de votre commande ou si nous vous fournissons moins que la quantité que vous avez commandée, votre seul et unique recours est soit (a) nous créditerons votre compte de carte de crédit du montant facturé pour la partie annulée ou la quantité non fournie (si votre carte de crédit a déjà été débitée pour la commande) ou (b) nous ne débiterons pas votre carte de crédit pour la partie annulée de la commande ou la quantité non fournie.

Annulation de commande

Les clients peuvent contacter notre service client pour l'annulation de la commande. Au moment de la prise de contact, si le processus de livraison a été lancé, il ne peut pas être annulé.

Taxes et autres frais

Pour chaque produit ou service que vous commandez sur www.tuyya.com, vous acceptez de payer le prix applicable pour le produit ou service (y compris les taxes de vente, les suppléments et les frais de livraison pour le service de livraison que vous sélectionnez) au moment où vous avez soumis la commande.